Conditions d'Utilisation

Les présentes Conditions d'Utilisation (ci-après les « CGU ») régissent l'accès et l'utilisation du logiciel TPEBoost (ci-après le « Logiciel »), édité par TPEBoost, et téléchargé/installé sur votre ordinateur personnel ou professionnel.

En installant, en accédant ou en utilisant le Logiciel, vous (ci-après l'« Utilisateur ») acceptez sans réserve les présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas installer ni utiliser le Logiciel.

1. Définitions

• Logiciel : le logiciel TPEBoost, fourni sous forme de licence à vie, installé localement sur la machine de l'Utilisateur.
• Licence : droit d'utilisation du Logiciel accordé à l'Utilisateur pour une durée illimitée (à vie), conformément aux présentes CGU.
• Éditeur : TPEBoost, représenté par son équipe dirigeante.

2. Objet

Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles l'Utilisateur peut installer et utiliser le Logiciel. Elles constituent le contrat intégral entre l'Éditeur et l'Utilisateur concernant l'utilisation du Logiciel.

3. Licence d'utilisation

• La licence est personnelle et non exclusive.
• L'Utilisateur s'engage à ne pas revendre, louer, céder ou distribuer le Logiciel à des tiers sans autorisation écrite de l'Éditeur.
• Toute tentative de rétro-ingénierie, décompilation ou modification du code source est strictement interdite.
• La licence est liée à une machine (poste de travail). En cas de changement de machine, veuillez contacter le support.

4. Fonctionnement hors ligne

Le Logiciel fonctionne en mode 100% hors ligne (offline). Aucune connexion internet n'est requise pour son utilisation quotidienne. Les données de l'Utilisateur sont stockées exclusivement sur sa machine locale.

L'Éditeur n'a aucun accès aux données de l'Utilisateur stockées localement. L'Utilisateur est seul responsable de la sauvegarde et de la protection de ses données.

5. Obligations de l'Utilisateur

L'Utilisateur s'engage à :

• Utiliser le Logiciel conformément à sa destination et aux lois en vigueur dans son pays.
• Ne pas utiliser le Logiciel à des fins illégales, frauduleuses ou non autorisées.
• Conserver ses identifiants de licence en lieu sûr et ne pas les partager.
• Effectuer des sauvegardes régulières de ses données sur un support externe.
• S'assurer que sa machine respecte la configuration minimale requise pour le Logiciel.

6. Maintenance et mises à jour

La licence à vie inclut les mises à jour de sécurité et correctifs mineurs. Les mises à jour majeures (nouvelles fonctionnalités) peuvent être incluses selon la formule souscrite ou via la souscription d'une maintenance annuelle optionnelle.

L'Éditeur se réserve le droit de faire évoluer le Logiciel à tout moment. L'Utilisateur sera informé des mises à jour disponibles.

7. Support technique

Le support technique est assuré via WhatsApp pendant la durée prévue par la formule souscrite. Au-delà, une maintenance annuelle optionnelle permet de prolonger ce support.

Le support couvre : l'aide à l'installation, les questions d'utilisation, le signalement de bugs. Il ne couvre pas : les problèmes matériels de l'ordinateur de l'Utilisateur, la formation à la comptabilité ou à la gestion.

8. Propriété intellectuelle

Le Logiciel, son code source, son interface, sa documentation, ses marques et logos sont la propriété exclusive de l'Éditeur. Les présentes CGU ne confèrent à l'Utilisateur aucun droit de propriété sur le Logiciel, mais uniquement un droit d'utilisation.

9. Responsabilité

• Le Logiciel est fourni « en l'état ». L'Éditeur ne garantit pas qu'il soit exempt d'erreurs ou que son fonctionnement soit ininterrompu.
• L'Éditeur ne peut être tenu responsable des pertes de données, dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Logiciel, sauf disposition légale contraire.
• L'Utilisateur est seul responsable de l'exactitude des données qu'il saisit et des décisions de gestion qu'il prend sur la base des informations fournies par le Logiciel.
• La responsabilité de l'Éditeur est limitée au montant payé par l'Utilisateur pour l'acquisition de la licence.

10. Protection des données personnelles

Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes CGU.

Le Logiciel étant 100% offline, les données de gestion (stocks, clients, factures, écritures comptables) restent sur la machine de l'Utilisateur et ne sont jamais transmises à l'Éditeur.

11. Résiliation

En cas de non-respect des présentes CGU par l'Utilisateur, l'Éditeur se réserve le droit de révoquer la licence et de demander la désinstallation du Logiciel, sans préjudice de tout recours judiciaire.

12. Droit applicable et juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit en vigueur dans le pays de résidence de l'Utilisateur ou, à défaut, par le droit marocain. Tout litige relatif à l'interprétation ou l'exécution des présentes sera soumis aux tribunaux compétents.

13. Contact